Droit (2011-2012)

Destinée aux étudiants de toutes les licences

Responsable de la mineure : Christine Youego

UFR : Droit

Secrétariat : Bureau des Licences 1, 2 et 3 - Bât. A - Salle 233

Tél. 01 49 40 66 28 / 66 30 / 70 46

Courrier électronique :

Licence 1 : nlhimer@univ-paris8.fr

Licence 2 : franck.thomas04@univ-paris8.f

Licence 3 : valerie.dubois@univ-paris8.fr

CONDITIONS D’ACCES :

Etre inscrit dans une discipline ou formation autre que le droit, soit à Paris 8, soit dans une université étrangère dans le cadre des échanges internationaux (ERASMUS ERASMUS European Region Action Scheme for the Mobility of University Students, programme d’échange entre universités , …).

ORGANISATION ET CONTENU DE L’ENSEIGNEMENT :

Unité d’enseignements fondamentaux en Droit du 1^er semestre :

• EC EC Elément constitutif Introduction au droit civil (6 ECTS ECTS (European Credit Transfer System) : système européen d’évaluation des enseignements suivis - 32h)
• EC Introduction au droit constitutionnel (6 ECTS - 32h)
• EC Institutions juridictionnelles et administratives (6 ECTS - 32h)

Unité d’enseignements fondamentaux en Droit du 2^e semestre :

• EC Droit civil (les personnes, la preuve) (6 ECTS - 32h)
• EC Droit constitutionnel (V^e République) (6 ECTS - 32h)

Unité d’enseignements fondamentaux en Droit du 3^e semestre :

• EC Droit civil (les contrats) (6 ECTS - 32h)
• EC Droit administratif (les principes et le juge) (6 ECTS - 32h)
• EC Droit pénal général (6 ECTS - 32h)

Unité d’enseignements fondamentaux en Droit du 4^e semestre :

• EC Droit civil (la responsabilité) (6 ECTS - 32h)
• EC Droit administratif (l’activité administrative) (6 ECTS - 32h)

L’étudiant peut valider jusqu’à 10 EC correspondant à 60 ECTS répartis sur quatre semestres.

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES :

Les EC fondamentaux en droit sont évalués sous la forme d’un examen à l’écrit ou à l’oral à la fin de chaque semestre.