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  • Le conseil académique

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  • Le conseil académique

    (77 membres) regroupent les membres :

    Sont constituées en son sein :

    • la section disciplinaire
    • la section compétente pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs

     

    Le conseil académique en formation plénière est consulté ou peut émettre des vœux sur les orientations :

    • des politiques de formation
    • de recherche
    • de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
    • de documentation scientifique et technique
    • sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés
    • sur la demande d’accréditation et sur le contrat d’établissement

    Il est consulté sur toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.

     

    La commission de la formation et de la vie universitaire

    La commission de la formation et de la vie universitaire (37 membres) du conseil académique (77 membres) est associée à la définition des orientations des enseignements de formation initiale et continue, et à la préparation du contrat pluriannuel de site.

    Elle est consultée sur :

    • les programmes de formation initiale et continue ;
    • les demandes d’habilitation et d’accréditation à délivrer des diplômes nationaux ;
    • les projets de création ou de modification des diplômes délivrés par l’université.

    Elle adopte :

    • l’enveloppe des moyens destinée à la formation ;
    • les règles relatives aux examens ;
    • les règles d’évaluation des enseignements ;
    • les mesures en faveur de la réussite étudiante ;
    • les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants ;
    • les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l’accès aux ressources numériques ;
    • des mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société initiées et animées par des étudiants ou des enseignants-chercheurs au sein de l’établissement comme sur le territoire de rayonnement de l’établissement.

     

    Vice-président : Cyril GISPERT

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    Consultez la liste des membres de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

    La commission de la recherche

    La commission de la recherche (40 membres) du conseil académique (77 membres) est associée à la définition des orientations de la politique scientifique et à la préparation du contrat pluriannuel de site.

    • Elle assure la liaison entre l’enseignement et la recherche ;
    • Elle répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d’administration ; 
    • Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche ;
    • Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle ;
    • Elle instruit les projets de création ou de transformation des unités de recherche ; elle examine notamment les programmes et contrats de recherche proposés sur lesquels elle émet un avis ;
    • Elle est consultée sur les relations de l’université avec les établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) et les organismes de recherche ;
    • Elle donne son avis sur les coopérations scientifiques nationales et internationales de l’université, en particulier dans le cadre de réseaux thématiques de recherche avancée (RTRA), ainsi que sur les politiques de documentation scientifique et technique ;
    • Elle est consultée sur les programmes de formation initiale et continue, sur les demandes d’habilitation et d’accréditation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement ; 
    • Elle est consultée pour avis sur les emplois d’enseignants-chercheurs et d’enseignants, vacants ou demandés, dans le cadre de la concertation avec les organismes nationaux de recherche ;
    • Elle est consultée sur la politique de l’université en matière de formation doctorale et d’habilitation à diriger les recherches (HDR).

     

    Vice-président : Arnaud REGNAULD,
    Vice-président adjoint : Hervé SERRY

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    Consultez la liste des membres de la Commission de la Recherche

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