Nombre de sièges à pourvoir


Sièges à pourvoir au conseil d’administration et au conseil académique

 

Les élections sont organisées au sein de deux circonscriptions électorales, soit une circonscription par université membre de la ComUE UPL.

Les personnels CNRS sont rattachés à l’une des deux circonscriptions électorales selon leur unité de recherche (UR) ou, le cas échéant, leur équipe d’accueil de rattachement.

Nombre de sièges à pourvoir au conseil d’administration

Conformément à l’article 9.1 des statuts, le conseil d’administration comprend :

1) douze représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans la ComUE ou dans les établissements membres, ou à la fois dans la ComUE et l’un des établissements membres, élus en deux collèges distincts tels que définis à l’article D 719-4 du code de l’Éducation, soit : six représentants au titre du collège A et six représentants au titre du collège B

2) six représentants des personnels BIATSS exerçant leurs fonctions dans la ComUE ou l’un des établissements membres ou à la fois dans la ComUE et l’un des établissements membres

3) six représentants des usagers qui suivent une  formation dans l’un des établissements membres.

La répartition du nombre de sièges à pourvoir par circonscription est établie comme suit :

 

Nombre de sièges à pourvoir pour la circonscription électorale de l’université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis

Nombre de sièges à pourvoir pour la circonscription électorale de l’université Paris Nanterre

Collège A

3

3

Collège B

3

3

Collège usagers

3

3

Collège BIATSS

3

3

 

Nombre de sièges à pourvoir au conseil académique

Conformément à l’article 10.1des statuts, le conseil académique comprend :

1) trente-six représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans la ComUE ou dans les établissements membres, ou à la fois dans la ComUE et l’un des établissements membres, élus en deux collèges distincts tels que définis à l’article D 719-4 du code de l’Éducation, soit : dix-huit représentants au titre du collège A et dix-huit représentants au titre du collège B

2) dix représentants des personnels BIATSS exerçant leurs fonctions dans la ComUE ou l’un des établissements membres ou à la fois dans la ComUE et l’un des établissements membres

3) quatorze représentants des usagers qui suivent une formation dans la ComUE ou dans un établissement membre ou à la fois dans la ComUE et l’un des établissements membres.

La répartition du nombre de sièges à pourvoir par circonscription est établie comme suit :

 

 

Nombre de sièges à pourvoir pour la circonscription électorale de l’université Paris 8 Vincennes- Saint-Denis

Nombre de sièges à pourvoir pour la circonscription électorale de l’université Paris Nanterre

Collège A

9

9

Collège B

9

9

Collège usagers

7

7

Collège BIATSS

5

5

 

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