Pause numérique N° 5 : Droit d’auteur et Ressources Pédagogiques Numériques

Conférence organisée par l’IPT
 
 
 
 
Conférence donnée Audrey Ego, Juriste en propriété intellectuelle, Université de Lille 2
 
L’enseignement supérieur s’enrichit aujourd’hui grâce à la production, l’utilisation et la diffusion d’une pluralité de ressources pédagogiques numériques (contenus vidéos, audio, support de cours, cours en ligne, mooc...) dans les salles de classe mais aussi sur les plateformes numériques des établissements. De nombreuses actions en matière de e-learning se heurtent à des contingences juridiques relatives notamment à la nature et la multiplicité des ressources créées, à la pluralité des statuts des intervenants mais aussi aux droits et obligations de leurs auteurs. La propriété intellectuelle, et plus particulièrement le droit d’auteur, représente en cela un véritable défi pour les ressources pédagogiques numériques.
L’objectif de cette intervention sera d’aborder les problématiques du droit d’auteur dans le cadre de la création, l’utilisation et la diffusion.
 
La conférence sera organisée en deux temps :

• Présenter les aspects généraux du droit d’auteur applicable aux ressources pédagogiques numériques en répondant aux principales questions que se posent les enseignants et personnels des établissements : qu’est ce qu’une ressource pédagogique numérique au sens du droit d’auteur ? Quelles sont les prérogatives conférées par le droit d’auteur ? Qui est titulaire des droits sur la ressource ?

 

• Donner quelques conseils pratiques pour protéger les ressources produites, utiliser les RPN (ressources pédagogiques numériques) produites par d’autres et déterminer le mode de diffusion adéquat d’une RPN. L’atelier pratique permettra ensuite d’appliquer les principes du droit d’auteur à une étude de cas concrète. L’objectif de cet atelier sera notamment de rechercher des contenus numériques existants sur le web dans le but de la création de son propre cours ligne à l’Université tout en respectant les règles de la propriété intellectuelle.

 
 
 

En savoir plus

Contact : Laurence Vaillant
 

Informations pratiques

Jeudi 3 juillet 2014
De 13h à 14h - Moment de
convivialité et de partage culturel autour d’un café (dès 12h45)
De 14h à 17h - Atelier (la participation à l’atelier n’est pas obligatoire, mais pour y participer, une présence à la conférence est recommandée)
Cyber-espace (Maison de l’Etudiant)
Inscription conseillée  : www.ipt.univ-paris8.fr/pause-numerique