Les notes obtenues par les étudiants en licence Droit 2^e et 3^e années sont susceptibles de faire l’objet d’une équivalence et donc d’une dispense d’épreuve s’ils le demandent. Ils doivent fournir au secrétariat les justificatifs nécessaires.

Pour l’obtention du diplôme d’université, la moyenne générale est requise, c’est-à-dire qu’une compensation peut intervenir entre les Unités d’Enseignement mais aussi à l’intérieur de celles-ci, sauf en cas d’absence aux deux sessions pour l’une des matières.

Deux sessions d’examens sont organisées :

• la première a lieu immédiatement après la fin des enseignements du premier semestre
• la seconde est organisée à la fin du deuxième semestre

Les candidats ajournés ou défaillants sont automatiquement inscrits à la session de rattrapage ou session 2 qui est organisée avant les vacances d’été.

Règles générales de validation

Chacun des EC du diplôme fait l’objet d’une validation, soit sous forme de contrôle continu, soit par un examen terminal. Dans ce cas-là, si c’est un écrit, l’épreuve a une durée de 1h30.

Règles spéciales de validation

L’EC Justice des mineurs et l’EC Séminaire de recherche et méthodologie en Droit pénal et Criminologie sont validés en contrôle continu et il n’y a pas d’examen terminal et de sessions 1 et 2.