Le comité d’éthique


Nouvelle instance consultative de Paris 8, créée à l’initiative de la Commission Recherche et validé par le Conseil d’administration, le Comité d’éthique est constitué de 14 membres (dont sa Présidente), nommés pour un mandat de 4 ans. Sa composition respecte la pluralité disciplinaire de notre Université, ainsi que la parité femmes/hommes. Un membre du Comité d’éthique d’UPL siège comme membre de droit.

La mission du Comité d’éthique est de conduire et développer la réflexion sur des aspects éthiques soulevés par les pratiques de recherche et de formation.

Le Comité d’éthique est une instance pluridisciplinaire, transversale, consultative et indépendante. Il émet des avis sur saisine par des membres de l’Université qui rencontrent des questions éthiques liées à la recherche et/ou à la formation (enseignants-chercheurs, personnels administratifs, doctoran.e.ts et post-doctorant.e.s, et Master 2).

Le Comité peut aussi intervenir à la demande d’une instance de l’Université (CACR, CFVU, Direction générale des servicesDirection de la recherche, Délégué à la protection des données, etc.). 

Il n’est pas compétent pour trancher ou examiner des différends entre personnes ou pour traiter des contentieux dans l’institution universitaire, et pour donner un avis sur les questions relevant du délégué à l’intégrité scientifique.

Le Comité a vocation à donner un avis, lorsque celui-ci est requis, sur les projets de recherche présentés par les équipes de Paris 8, en particulier les projets européens. Il peut être sollicité concernant les projets de thèse requérant un avis éthique.

Le Comité peut s’entourer d’experts (délégué à la Protection des données, Direction de la recherche …) pour instruire les dossiers et mener à bien ses travaux.

Sa démarche s’inspire du principe d’une éthique de la discussion et de la responsabilité.

Ont été nommés par le Conseil d’administration de Paris 8 :

  • Laurence GAVARINI - PR Sciences de l’éducation (Présidente)
  • Sandrine BURGAT - MCF Sciences du langage
  • Serge CAPAROS - MCF Psychologie cognitive
  • Deborah GUTERMANN - MCF Psychanalyse
  • Marie-Anne MATARD-BONUCCI - PR Histoire
  • Sophie MERTZ-JOSSE - MCF neuropsychologie
  • Muriel PREVOT-CARPENTIER - MCF ergonomie
  • Catherine PUIGELIER – PR Droit de la santé
  • Judith REVEL, PR Philosophie - Université Paris Lumières
  • Alexandra SAEMMER - PR Sciences de l’Information et de la Communication
  • François SEBBAH - PR Philosophie (Université Paris Nanterre)
  • Marta SEGARRA - Directrice de recherche CNRS
  • Fabien TRUONG - Professeur agrégé et HDR sociologie
  • Bertrand WARUSFEL - PR Droit public
  • Dork ZABUNYAN - PR en études cinématographiques

Le comité d’éthique se réunit toutes les 6 ou 7 semaines.
Prochaine réunion du comité d’éthique : lundi 15 mai 2023.

Pour saisir le Comité d’éthique (dans le cadre d’un projet de recherche), il est nécessaire de remplir le formulaire de saisine et de le retourner à cette adresse :
comite.ethique@univ-paris8.fr

Les dossiers de demande d’avis doivent être déposés au moins deux semaines avant la date de réunion du Comité. A défaut ils seront traités lors de la réunion suivante.

formulaire de saisine
Le Comité d’éthique

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