Présentation de la structure choisie

Un tronc commun est nourri par un M1 Droit processuel.

Il précède deux parcours :

• Le premier est intitulé M2 Droit processuel ;
• Le deuxième est intitulé M2 Institutions juridictionnelles et grands procès.

En M1, les étudiants suivent un tronc commun aux fins d’une approche générale des fondamentaux de la procédure leur permettant dans un second temps (c’est-à-dire en M2) de s’orienter vers des pratiques (ou études) plus adaptées à leur profil et leurs objectifs professionnels.

Le premier parcours (M2 Droit processuel) vise les fondamentaux de la pratique processuelle tandis que le deuxième parcours (M2 Institutions juridictionnelles et grands procès) vise la justice dans sa globalité pour notamment s’engager dans une recherche doctorale.

Tronc commun/socle commun

Le socle commun de la mention Justice, procès, procédures est le Master 1 Droit processuel composé de 441 heures.

La mention Justice, procès, procédures forme en procédure civile, en procédure pénale et en procédure administrative.

Elle propose un tronc commun en première année de Master (M1) permettant de choisir l’un des deux parcours ci-dessous en seconde année de Master (M2) :

• Parcours « Droit processuel »
• Parcours « Institutions juridictionnelles et grands procès » 

Les cours proposés en Master 1 Droit processuel sont les suivants :

UE 1 - Droit privé approfondi. Carrières judiciaires

• Droit des libertés fondamentales
• Projet Voltaire
• Contentieux administratif
• Techniques de la rédaction des actes juridiques en demande

UE 2 - Contentieux Général

• Contentieux pénal
• Culture juridique et judiciaire
• Méthodologie (préparation aux concours-méthodes de recherche) TD

UE3 - Enseignements fondamentaux

• Droit pénal spécial CM
• TD Droit pénal spécial TD
• Contentieux social CM
• TD Droit Social TD
• Histoire de la justice

UE4 - Insertion professionnelle et actualisation des connaissances

• Anglais juridique
• Clinique juridique
• Au choix Techniques et art de la plaidoirie
• Techniques de la rédaction des actes juridiques en défense
• EC libre obligatoire ;
• Stage facultatif (4 à 6 mois).
• Le parcours Institutions juridictionnelles et grands procès vise plus spécifiquement à former des juristes non seulement compétents dans le domaine juridictionnel mais encore sensibles aux évolutions de l’histoire de la justice. Il n’exclut pas non plus de bonnes compétences pour être juristes d‘entreprise ou s’engager dans tous les métiers du droit.

Les deux parcours du Master 2 ont vocation à former des professionnels de la procédure ainsi que de toutes les disciplines du droit.

(M2) – Justice, Procès, procédures

Parcours Institutions juridictionnelles et grands procès

Enseignements fondamentaux 1

• Institutions juridictionnelles administratives
• Institutions juridictionnelles civiles
• Institutions juridictionnelles pénales
• Techniques de la rédaction des actes juridiques en demande et en défense

Enseignements fondamentaux 2

• Histoire des grands procès 1
• Histoire des grands procès 2
• Droit de l’exécution et de l’application des peines
• Déontologie des carrières judiciaires et de la police
• Contentieux civil approfondi
• Au choix Technique de l’art oratoire et de la plaidoirie
• Ou Vidéos de l’actualité pénale

Insertion Professionnelle

• Anglais juridique
• Au choix Tremplin avenir métier (stage, clinique juridique)
• Ou Tremplin avenir recherche (mémoire)

Volumes horaires

Le volume horaire global du Master est de 723 heures (405 h + 318 h) entre le tronc commun et le parcours Droit processuel et de 684 heures pour les parcours Institutions juridictionnelles et grands procès (405 h + 279 h) :

• 441 heures pour le tronc commun en M1 avec des enseignements de Droit privé approfondi - Carrières judiciaires ;
• 270 heures en M2 pour le parcours Institutions juridictionnelles et grands procès.

Modalités d’enseignement

• Modalités d’enseignement en présentiel

La mention Justice, procès, procédures peut être suivie en présentiel ou en distanciel (IED).

Elle fait l’objet d’enseignements prodigués dans le cadre de cours magistraux et de travaux dirigés.

Aucun cours n’est facultatif – la présence des étudiants aux cours est obligatoire.

Tous les enseignements du Master Justice, procès, procédures peuvent être assurés en présentiel ou en distanciel (ou sous forme hybride). Les enseignements en master Justice, procès, procédures mobilisent toutes les formes pédagogiques classiques : cours magistraux, travaux dirigés, travaux pratiques, monitorat/tutorat ; des formats pédagogiques ou innovants sont aussi utilisés, notamment : sorties de terrain, jeux de rôle, études pratiques et mises en situation professionnelle, notes de synthèse, exposés et classe inversée… 

Ces enseignements peuvent avoir lieu face à des groupes de quelques étudiants (4 pour les mises en situation professionnelle, une quinzaine pour les monitorats), face à des petits groupes de 20 à 25 (enseignements spécialisés), ou à la promotion entière (UE).

• Le cas échéant, modalités d’enseignement à l’IED

L’enseignement prodigué à l’IED est constitué de cours déposés sur une plateforme de cette composante. Elle n’exclut pas le suivi de travaux dirigés réalisés à distance.

Chaque enseignant gère son enseignement comme il le désire conformément à la liberté académique ou liberté pédagogique. Cela signifie que celui-ci peut proposer un contrôle continu ou un examen terminal.

Le contrôle continu consiste notamment en la rédaction de notes de jurisprudence, d’exposés ou de notes de synthèse devant être régulièrement rendus par les étudiants (les notes obtenues font l’objet d’une moyenne si plusieurs devoirs ont été sollicités).

Modalités de contrôle des compétences et des connaissances

La mention Justice, procès, procédures fait l’objet de contrôles répartis entre des partiels écrits, des partiels oraux ou la remise de devoirs. La solution vaut tant pour les enseignements en présentiel que pour les enseignements en distanciel.

Le Master 1 Droit processuel (en présentiel, distanciel ou hybride) est soumis à un contrôle continu ou des examens écrits.

La solution est identique en ce qui concerne les 2 parcours (en présentiel, distanciel ou hybride).

Il peut s’agir (plus exactement) en M2 des modalités de contrôle des connaissances ci-après :

• Rédaction d’un mémoire d’un minimum de 80 pages hors bibliographie et annexes (la qualité de la rédaction, les références de bas de page, la qualité de la bibliographie (composée en droit d’ouvrages, d’articles, de notes de jurisprudence, de textes de lois ou de décisions de justice) sont importantes) ;
• En stage, par la rédaction d’un rapport de stage d’au moins 40 pages et d’un mini-mémoire de recherche de 40 pages environ. Cette possibilité n’est ouverte qu’aux étudiants ayant suivi un stage de 3 mois ou plus. Les stages doivent être en rapport avec la formation et les missions doivent être validées par le directeur ou la directrice de recherche ;
• Projet alternance (réflexion en cours), par la rédaction d’un rapport d’apprentissage et de professionnalisation ou d’un mémoire professionnel pour les alternants (contrat d’apprentissage ou de professionnalisation).

Les stages peuvent être suivis dans le cadre de la clinique juridique.

L’assiduité aux cours est dans tous les cas exigée.