Adossement à la Recherche

La mention bénéficie de l’adossement au Centre de recherche juridique de Paris 8 (rattaché à l’Ecole doctorale en sciences sociales ED 401), ce qui permet une véritable participation des étudiants aux différents colloques et séminaires proposés chaque année par le CRJP8. Branche historique du droit à l’Université Paris 8, le droit de la santé est un des axes de recherche majeur du CRJP8.

Il est innervé par de nombreuses thématiques : principes protecteurs de la personne, politiques de santé publique, droits des patients, des usagers et des professionnels de santé, droit des établissements de santé, recherche, don d’organes et de produits du corps humain, droit des produits de santé, contrefaçon et falsification de médicaments, procréation, fin de vie, trans/posthumanisme, vieillissement, droit de la santé numérique, droit comparé de la santé.

L’axe s’étend également aux questions de responsabilité (produits défectueux, responsabilité médicale, responsabilité environnementale, accidents de la circulation, etc) mais aussi à celles liées à la bioéthique et aux technologies « NBIC » (nanotechnologies, biotechnologies, informatique et sciences cognitives). Enfin, les rapports entre droit de l’environnement et droit de la santé nécessitent de s’interroger aussi sur les questions touchant aux organismes génétiquement modifiés (OGM), à la pollution et l’appréhension des risques au niveau sanitaire et environnemental. Un nombre important d’enseignants-chercheurs réalisent donc leurs activités de recherches dans le domaine du droit de la santé, ce qui permet d’apporter aux étudiants des enseignements spécialisés que ce soit, par exemple, au niveau du droit de la santé publique, du droit de la bioéthique, du droit des patients et des usagers de santé, du droit de la responsabilité médicale, du droit de la santé numérique, etc.

Enseignements prévus en lien avec la Recherche

En master 1, plusieurs EC répartis sur les deux semestres ont vocation à donner des sujets de recherche pour les étudiants qui le souhaitent. Ainsi, les cours d’histoire du droit (21h), de droit des personnes malades (30h), de droit de la bioéthique (30h), de droit du numérique français et européen (30h), santé environnementale (15h), droit de la responsabilité médicale (30h) et droit de la sécurité sociale (15h) offrent chacun un matériau suffisamment riche avec une dimension théorique importante qui est de nature à ouvrir sur des travaux de recherches.

Le Master 2 Droit de l’innovation en santé, même s’il est un master professionnel, contient des enseignements comportant une dimension théorique importante, tels les cours de : « Bioéthique et des biotechnologies » ; « Droit de la responsabilité médicale approfondie » ; « Santé environnementale approfondie ».
 

Concernant tous les Masters, fort du succès, de la première « Journée du Droit de la Santé » qui a eu lieu en 2025 à la Cour d’appel de Paris, il est prévu d’organiser, avec le CRJP8, cet événement chaque année. En lien avec les thématiques abordées dans la mention, cette journée est ouverte facultativement à tous les étudiants, mais elle est obligatoire pour ceux du M2 Innovation en Santé. Les intervenants sont composés d’enseignants de la mention et de magistrats. Il offre ainsi une occasion unique de confronter les étudiants à des situations réelles et de renforcer l’interaction entre théorie et pratique.